Dérivés de l'acide 2,4-dihydroxyadipique

Brevet européen · EP0464817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464817
Numéro de demande
EP91111113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
9 oct. 1996
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/675 (2006.01)
C07C 69/712 (2006.01)
C07C 67/00 (2006.01)
C07D 307/58 (2006.01)
C07F 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 179874/90 06.07.1990
JP 46076/91 18.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kanegafuchi Chemical Industry Co., Ltd.

2-4 Nakanoshima 3-chome, Kita-ku Osaka-shi Osaka-fu, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Hayashi, Shigeo, c/o Koun-Ryo

Takasago-shi, Hyogo-ken, JP

Ueyama, Noboru

Kakogawa-shi, Hyogo-ken, JP

Inoue, Kenji

Kakogawa-shi, Hyogo-ken, JP

Koga, Teruyoshi, c/o Koun-Ryo

Takasago-shi, Hyogo-ken, JP

Takahashi, Satomi

Kobe-shi, Hyogo-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.