Moule séparable

Brevet européen · EP0465010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465010
Numéro de demande
EP91305118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
20 avr. 1994
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 63/00 (2006.01)
Priorité
GB A 9014667 02.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    British Gas PLC, Rivermill H. 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Hicks, Kenneth

Gateshead NE9 7UX, GB

Maine, Leslie

Cramlington/Northumberland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.