Dérivés d'acides 9-purinyl phosphoniques
Brevet européen · EP0465297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0465297
- Numéro de demande
- EP91401700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1991
- Publié
- 8 janv. 1992
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/6561 (2006.01)A61K 31/675 (2006.01)
- Priorité
- EP 90401940 04.07.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Halazy, Serge
F-67200 Strasbourg, FR
Danzin, Charles
F-67000 Strasbourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.