Matériau composite hémocompatible

Brevet européen · EP0465380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465380
Numéro de demande
EP91420199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
23 août 1995
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 33/00 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 71/42 (2006.01)
Priorité
FR A 9007984 25.06.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hospal Industrie

7, avenue Lionel Terray, Meyzieu/Rhône, FR

Inventeur

Dejardin, Philippe

F-67000 Strasbourg, FR

Schmitt, Adrien

F-67450 Mundolsheim, FR

Feng, Yan

F-67000 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.