Peptdidylhydroxylglycine N-C lyase et ADN le codant

Brevet européen · EP0465404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465404
Numéro de demande
EP91810399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
15 nov. 1995
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/53 (2006.01)
Priorité
JP 141678/90 01.06.1990
JP 210535/90 10.08.1990
JP 329911/90 30.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Japat AG

Japat Ltd

Klybeckstrasse 141, CH-4057 Basel

Mandataire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel

Inventeur

Iwasaki, Yasuno

Takarazuka-shi, Hyogo, JP

Shimoi, Hiroko

Takarazuka-shi, Hyogo, JP

Suzuki, Kenji

Toyonaka-shi, Osaka, JP

Ghisalba, Oreste, Dr.

CH-4153 Reinach

Nishikawa, Yoshiki

Kobe-shi, Hyogo, JP

Kawahara, Takashi

Takarazuka, Hyogo 665, JP

Kangawa, Kenji

Miyazaki-gun, Miyazaki 889-16, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.