Azofarbstoffe
Brevet européen · EP0465420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0465420
- Numéro de demande
- EP91810492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1991
- Publié
- 8 janv. 1992
- Délivré
- 30 oct. 1996
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 43/11 (2006.01)C09B 43/16 (2006.01)C09B 62/09 (2006.01)
- Priorité
- CH 2195/90 02.07.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.