Procédé de reproduction d'un élément optique holographique et utilisation de l'élément optique holographique obtenu

Brevet européen · EP0465429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465429
Numéro de demande
EP91810524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
14 sept. 1994
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03H 1/20 (2006.01)
G02B 5/32 (2006.01)
G02B 27/10 (2006.01)
Priorité
CH A 2287/90 04.07.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Herzig, Hans-Peter

CH-2007 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.