Schwimmbadabdeckung

Brevet européen · EP0465430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465430
Numéro de demande
EP91810538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
15 févr. 1995
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/10 (2006.01)
Priorité
CH A 2271/90 06.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bieri Tenta AG

Bieri Blachen AG

Rothmatte 2, 6022 Grosswangen

Mandataire

Felber & Partner AG

Felber & Partner AG Patentanwälte

Dufourstrasse 116 Postfach 105, 8034 Zürich

Inventeur

Furrer, Josef

CH-6205 Eich

Röösli, Werner

CH-6130 Willisau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.