Künstliche Bandscheibe

Brevet européen · EP0465514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465514
Numéro de demande
EP90905181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1990
Publié
15 janv. 1992
Délivré
13 janv. 1993
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
DE A 3911610 08.04.1989
Demande PCT
PCT/DE1990/000266 05.04.1990
Publication PCT
WO1990/011740 18.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Gohl, Walter

W-7031 Aidlingen, DE

Esper, Friedrich

W-7250 Leonberg, DE

Oberle, Jürgen

W-7032 Sindelfingen, DE

Harms, Jürgen

W-7517 Waldbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.