Elektronisch kontrollierte Schussgarnbehandlungseinheit

Brevet européen · EP0465537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465537
Numéro de demande
EP90905481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1990
Publié
15 janv. 1992
Délivré
27 oct. 1993
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/34 (2006.01)
B65H 51/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3911411 07.04.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000544 06.04.1990
Publication PCT
WO1990/012135 18.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Aktiebolaget IRO

Vistaholm P.O. Box 54, Ulricehamn, SE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Josefsson, Pär

S-502 51 Boras, SE

Hallberg, Thomas

S-411 31 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.