WANDMONTAGEPLATTE

Brevet européen · EP0465578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465578
Numéro de demande
EP90906012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1990
Publié
15 janv. 1992
Délivré
5 juin 1996
Radié
5 juin 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
US 330916 31.03.1989
Demande PCT
PCT/US1990/001601 28.03.1990
Publication PCT
WO1990/012433 18.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Johnson Service Company

JOHNSON SERVICE COMPANY

5757 North Green Bay Avenue P.O. Box 591, Milwaukee, WI 53201, US

Inventeur

COX, Michael

Orton, Ontario L0N 1N0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.