Prallauflöser
Brevet européen · EP0465607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0465607
- Numéro de demande
- EP90917239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1990
- Publié
- 15 janv. 1992
- Délivré
- 30 mars 1994
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 9/00 (2006.01)B02C 13/00 (2006.01)B02C 13/286 (2006.01)B02C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 311/90 31.01.1990
- Demande PCT
- PCT/CH1990/000278 04.12.1990
- Publication PCT
- WO1991/011260 08.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.