MACHINE A DECOUPER DES PLAQUES DE VERRE

Brevet européen · EP0465675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465675
Numéro de demande
EP91902802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
11 sept. 1996
Radié
28 janv. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C03B 33/033 (2006.01)
C03B 33/04 (2006.01)
Priorité
JP 21453/90 31.01.1990
JP 158394/90 16.06.1990
JP 174187/90 29.06.1990
JP 185965/90 13.07.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/000100 29.01.1991
Publication PCT
WO1991/011399 08.08.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Bando Kiko Co., Ltd

BANDO KIKO CO. LTD.

4-60, Kanazawa 2-chome,, Tokushima-shi Tokushima-ken 770, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BANDO, Shigeru

Tokushima-shi, Tokushima 770, JP

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