Composition alimentaire hypocalorique

Brevet européen · EP0465689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465689
Numéro de demande
EP90113045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1990
Publié
15 janv. 1992
Délivré
2 févr. 1994
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/308 (2006.01)
A23D 7/00 (2006.01)
A23D 9/00 (2006.01)
A23C 9/152 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Traitler, Helmut

CH-1802 Corseaux

Winter, Heike

CH-1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.