Fächerstirnschleifwerkzeug

Brevet européen · EP0465770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465770
Numéro de demande
EP91105665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
30 déc. 1992
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 13/16 (2006.01)
B24D 9/08 (2006.01)
Priorité
DE A 4020461 27.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Gerd Eisenblätter GmbH

Richard-Wagner Strasse 21, D-W-8192 Geretsried 2, DE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Eisenblätter, Gerd

W-8197 Königsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.