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Brevet européen · EP0465775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465775
Numéro de demande
EP91106431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
25 oct. 1995
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
B07C 5/34 (2006.01)
B07C 5/342 (2006.01)
Priorité
CH 2339/90 13.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Elpatronic AG

ELPATRONIC AG

Hertizentrum 6, CH-6303 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Apter, Robert

CH-8048 Zürich

Schwartz, Nira

Torrance, CA 90503

Plester, George

W-4300 Essen 18, DE

Scholl, Hans-Willy

W-4200 Oberhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.