Fixation d'assemblage pour grille d'espacement

Brevet européen · EP0465823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465823
Numéro de demande
EP91109080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
28 déc. 1994
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/34 (2006.01)
Priorité
US A 624338 12.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Combustion Engineering, Inc.

1000 Prospect Hill Road, Windsor/CT, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Perrotti, Patrick Andrew

Newington, Connecticut 06111, US

Karoutas, Zeses Evangelos

Simsburgy, Connecticut 06070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.