Fenster- oder Türkonstruktion

Brevet européen · EP0465825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465825
Numéro de demande
EP91109174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
19 oct. 1994
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/58 (2006.01)
E06B 3/26 (2006.01)
E06B 3/30 (2006.01)
Priorité
DE A 4022177 12.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

MBS GeMont AG

Bahnhofstrasse 20, 8801 Thalwil

Mandataire

Riccardo Gullotti Fürsprecher

3000 Bern 7

Inventeur

Drexl, Erwin

W-8857 Wertingen, DE

Straub, Theodor

W-8857 Wertingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.