Pumpvorrichtung

Brevet européen · EP0465956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0465956
Numéro de demande
EP91110736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
19 mai 1993
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/00 (2006.01)
F04B 23/02 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
Priorité
DE U 9010505 12.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Leinweber, Günter

W-6335 Lahnau 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.