Pumpvorrichtung
Brevet européen · EP0465956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0465956
- Numéro de demande
- EP91110736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1991
- Publié
- 15 janv. 1992
- Délivré
- 19 mai 1993
- Radié
- 30 juin 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/00 (2006.01)F04B 23/02 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)
- Priorité
- DE U 9010505 12.07.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Leinweber, Günter
W-6335 Lahnau 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.