Dispositifs amortisseurs

Brevet européen · EP0466449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466449
Numéro de demande
EP91306208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
15 mars 1995
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61F 5/24 (2006.01)
Priorité
GB A 9015109 09.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM Limited

Mill Road, Rugby/Warwicks, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Reece, Michael Peter

Barnes, London, SW13 9QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.