Système de communication numérique pour installation téléphonique à intégration de services

Brevet européen · EP0466590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466590
Numéro de demande
EP91401928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
22 févr. 1995
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
H04L 12/64 (2006.01)
H04Q 11/04 (2006.01)
Priorité
FR A 9008751 10.07.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alcatel Business Systems

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Allouis, Jacques

F-67540 Ostwald, FR

Fuhrer, Jean-Claude

F-67640 Fegersheim, FR

Penet, Xavier

F-67400 Illkirch Graffenstaden, FR

Saint-Ellier, Pierre

F-67640 Fegersheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.