Dispositif de sérialisation et de désérialisation de données et système de transmission numérique de données en série en résultant
Brevet européen · EP0466592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0466592
- Numéro de demande
- EP91401930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1991
- Publié
- 15 janv. 1992
- Délivré
- 10 oct. 2001
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9008812 11.07.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Marbot, Roland
F-75116 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.