Biegegliedprothese

Brevet européen · EP0466805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466805
Numéro de demande
EP90906422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1990
Publié
22 janv. 1992
Délivré
7 juil. 1993
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
SE A 8901315 11.04.1989
Demande PCT
PCT/SE1990/000215 03.04.1990
Publication PCT
WO1990/011739 18.10.1990
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Astra

Kvarnbergagatan 16, Södertälje, SE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Albrektsson, Björn

S-413 14 Göteborg, SE

Wennberg, Stig

S-424 57 Angered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.