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Brevet européen · EP0466843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466843
Numéro de demande
EP90916632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1990
Publié
22 janv. 1992
Délivré
31 mai 1995
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/185 (2006.01)
H04B 7/195 (2006.01)
Priorité
US A 432269 06.11.1989
Demande PCT
PCT/US1990/006043 22.10.1990
Publication PCT
WO1991/007025 16.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

Motorola, Inc.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg/IL, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Schwendeman, Robert J.

Pompano Beach, FL 33060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.