Scharnier für Bilderrahmen

Brevet européen · EP0466848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466848
Numéro de demande
EP91901679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
20 juil. 1994
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 11/06 (2006.01)
E05D 5/04 (2006.01)
A47G 1/14 (2006.01)
Priorité
DE U9001206 03.02.1990
DE U9016050 26.11.1990
Demande PCT
PCT/DE1991/000014 10.01.1991
Publication PCT
WO1991/011584 08.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Schmale GmbH & Co. KG

Schützenstrasse 14, Lüdenscheid, DE

Inventeur

Schmale, Karl Ernst

D-5880 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.