Appareil d'hygiène buccale

Brevet européen · EP0466864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466864
Numéro de demande
EP91902980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
28 juin 1995
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/40 (2006.01)
Priorité
CH A 425/90 09.02.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000032 07.02.1991
Publication PCT
WO1991/011971 22.08.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Trisa AG

TRISA Bürstenfabrik AG Triengen

Hauptstrasse, 6234 Triengen

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Kaeser, Charles

CH-1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.