DERIVE DE BICYCLOLACTAME

Brevet européen · EP0466933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466933
Numéro de demande
EP91903619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
22 nov. 1995
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/34 (2006.01)
Priorité
JP 24754/90 02.02.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/000116 30.01.1991
Publication PCT
WO1991/011434 08.08.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Taiho Pharmaceutical Company Limited

TAIHO PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED

27, Kanda Nishiki-cho 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo-to 101, JP

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

KAWAGUCHI, Akihiro

Hannou-shi, Saitama-ken 357, JP

SATOH, Atsushi

Saitama-ken 357, JP

KAJITANI, Makoto

Iruma-gun, Saitama-ken 350- 12, JP

YASUMOTO, Mitsugi

Honjo-shi, Saitama-ken 367, JP

YAMAMOTO, Junji

Tokushima-shi, Tokushima-ken 770, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.