COMPOSE SPIROPYRANIQUE A POIDS MOLECULAIRE ELEVE

Brevet européen · EP0466938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0466938
Numéro de demande
EP91903696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
27 déc. 1996
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 20/38 (2006.01)
C08F 30/00 (2006.01)
Priorité
JP 30376/90 08.02.1990
JP 30840/90 09.02.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/000131 04.02.1991
Publication PCT
WO1991/012279 22.08.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Otsuka Kagaku Kabushiki Kaisha

OTSUKA KAGAKU KABUSHIKI KAISHA

2-27, Ote-dori 3-chome Chuo-ku, Osaka-shi Osaka-fu 540, JP

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

MIYASHITA, Akira

Ageo-shi, Saitama 362, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.