Spindelkopfspeisung mit Sogeffekt

Brevet européen · EP0467038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0467038
Numéro de demande
EP91108036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 mai 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
10 août 1994
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/10 (2006.01)
Priorité
DE A 4022895 18.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 31 août 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hellmerich Werkzeugmaschinen Ges. mbH

Ortenburgerstrasse 15, Spittal/Drau, AT

Mandataire

Dr. Bruno Hammer

8610 Uster

Inventeur

Kumnig, Franz

A-9872 Millstatt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.