Seringue de sécurité à usage unique

Brevet européen · EP0467173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0467173
Numéro de demande
EP91111239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
8 nov. 1995
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
IT A 2097990 19.07.1990
IT A GE910008 09.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.