Débitmètre thermique
Brevet européen · EP0467430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0467430
- Numéro de demande
- EP91201466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1991
- Publié
- 22 janv. 1992
- Délivré
- 25 janv. 1995
- Radié
- 11 juin 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01F 1/68 (2006.01)
- Priorité
- JP A 63431/90 15.06.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.06.2011
- 15 juil. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Oval Engineering Co. Ltd, 10-8 Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku/Tokyo, Japon → Oval Corporation, 10-8 Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Matubara, Naoki
Shinjuka-ku, Tokyo, JP
Katougi, Hiroyuki
Shinjuka-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.