Construction de chaussure

Brevet européen · EP0467506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0467506
Numéro de demande
EP91304020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
19 juil. 1995
Radié
2 mai 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A43B 13/14 (2006.01)
Priorité
US A 519592 07.05.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.05.2011

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Blissett, Malcolm G.

Grand Rapids, Michigan 49506, US

Ferdericksen, Raymond M.

Okemos, Michigan 48864, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.