Construction de chaussure
Brevet européen · EP0467506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0467506
- Numéro de demande
- EP91304020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1991
- Publié
- 22 janv. 1992
- Délivré
- 19 juil. 1995
- Radié
- 2 mai 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 519592 07.05.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.05.2011
- 31 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Blissett, Malcolm G.
Grand Rapids, Michigan 49506, US
Ferdericksen, Raymond M.
Okemos, Michigan 48864, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.