Procédé et agencement de transmission par bus

Brevet européen · EP0467744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0467744
Numéro de demande
EP91401883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
13 sept. 1995
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/413 (2006.01)
Priorité
FR A 9008750 10.07.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alcatel Business Systems

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Gass, Raymond

F-67150 Erstein, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.