Composition fongicide pour traitement de semences

Brevet européen · EP0467792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0467792
Numéro de demande
EP91420188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
10 mai 1995
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/653 (2006.01)
A01C 1/06 (2006.01)
Priorité
FR A 9007607 13.06.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Agrochimie

14-20, rue Pierre Baizet B.P. 9163-09, Lyon, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Greiner, Alfred

F-69450 St Cyr au Mont d'Or, FR

Mugnier, Jacques

F-74330 La Balme de Sillingy, FR

Hutt, Jean

F-69009 Lyon, FR

Pepin, Régis

F-69140 Rilleux le Pape, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.