Composés surfactifs à base polysiloxanes à groupes perfluoroalkyle et polyoxyalkylène

Brevet européen · EP0467852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0467852
Numéro de demande
EP91810566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
1 févr. 1995
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 77/46 (2006.01)
C07F 7/08 (2006.01)
Priorité
US A 556068 20.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Rodgers, Juliana

Staten Island, NY 10314, US

Karydas, Athanasios

New York, NY 10021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.