Méthode de transmission d'information améliorée

Brevet européen · EP0468447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0468447
Numéro de demande
EP91112330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1991
Publié
29 janv. 1992
Délivré
22 janv. 1997
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/087 (2006.01)
Priorité
IT 6757790 24.07.1990
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Carlo Gaggini, Via Madonna della Salute 5, 6900 Massagno

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

RAI Radiotelevisione Italiana

RAI RADIOTELEVISIONE ITALIANA

Viale Mazzini 14, 00195 Roma, IT

Mandataire

Dipl.-Ing. Carlo Gaggini

6900 Massagno

Inventeur

D'Amato, Paolo

I-00195 Roma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.