Aktives Schwingungsdämpfungssystem
Brevet européen · EP0468547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0468547
- Numéro de demande
- EP91118005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1985
- Publié
- 29 janv. 1992
- Délivré
- 4 mars 1998
- Radié
- 4 mars 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 716026 26.03.1985
- Divisionnaire de
- EP85114751
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Schubert, Dale W.
Sudbury, MA 01776, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.