Herstellung von Papier und Pappe
Brevet européen · EP0468558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0468558
- Numéro de demande
- EP91201602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1991
- Publié
- 29 janv. 1992
- Délivré
- 20 mars 1996
- Radié
- 20 mars 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D21H 23/14 (2006.01)*D21H 11/10 (2006.01)
- Priorité
- US 547485 03.07.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Derrick, Arthur Percy
Cronulla 2230, New South Wales, AU
Hatton, William
Atlanta, Georgia 30339, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.