Système et procédé pour détecter une position en trois dimensions

Brevet européen · EP0468677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0468677
Numéro de demande
EP91306376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1991
Publié
29 janv. 1992
Délivré
15 mai 1996
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
Priorité
US 554287 18.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SPECTRA-PHYSICS LASERPLANE, INC., 5475 Kellenburger Road, Dayton,, Ohio 45424-1099, Etats-Unis d'Amérique → Spectra Precision, Inc.., 5475 Kellenburger Road, Dayton (OH 45424-1099), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Spectra Precision, Inc..

5475 Kellenburger Road, Dayton (OH 45424-1099), US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

deVos, Leon B.C.

Huber Heights, Ohio 45424, US

Schouten, Johannes N.Th.

NL-3132 HZ Vlaardingen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.