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Brevet européen · EP0468678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0468678
Numéro de demande
EP91306411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1991
Publié
29 janv. 1992
Délivré
2 févr. 1994
Radié
2 févr. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E06B 3/76 (2006.01)
Priorité
GB A 9016249 24.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

P.C. Henderson Limited

P. C. Henderson Limited

Tangent Works Harold Hill, Romford/Essex, GB

Inventeur

Haslam, Brian

Whitburn, Sunderland SR6 7HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.