Ausgefälltes Calciumcarbonat

Brevet européen · EP0468719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0468719
Numéro de demande
EP91306638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1991
Publié
29 janv. 1992
Délivré
5 oct. 1994
Radié
5 oct. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C01F 11/18 (2006.01)
C04B 2/06 (2006.01)
D21H 17/67 (2006.01)
D21H 19/38 (2006.01)
Priorité
GB A 9016552 27.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ECC International Limited

John Keay House, St. Austell/Cornwall, GB

Inventeur

Jones, Thomas Richard

St. Austell, Cornwall PL25 4BJ, GB

Bleakley, Ian Stuart

St. Austell, Cornwall PL25 5NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.