Circuit d'écrêtage

Brevet européen · EP0468846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0468846
Numéro de demande
EP91401932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1991
Publié
29 janv. 1992
Délivré
27 mars 1996
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 5/08 (2006.01)
H03G 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 9009364 23.07.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Bull S.A.

68, Route de Versailles, 78430 Louveciennes, FR

Inventeur

Neu, Georges

F-75116 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.