Wässrige Dispersion schwerlöslicher UV-Absorber

Brevet européen · EP0468921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0468921
Numéro de demande
EP91810568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 juil. 1991
Publié
29 janv. 1992
Délivré
28 juin 1995
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 1/642 (2006.01)
D06P 1/651 (2006.01)
D06P 3/52 (2006.01)
D06P 3/54 (2006.01)
Priorité
CH A 2430/90 23.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 14 août 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 14 mars 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  5. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Jöllenbeck, Martin, Dr.

D-7800 Freiburg, DE

Zelger, Josef

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.