Tintenstrahldüse/-ventil, -feder und -drucker

Brevet européen · EP0468995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0468995
Numéro de demande
EP90905594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1990
Publié
5 févr. 1992
Délivré
14 juin 1995
Radié
14 juin 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8908627 17.04.1989
GB A 8908737 18.04.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000477 30.03.1990
Publication PCT
WO1990/012691 01.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Domino Printing Sciences PLC

Saxon Way, Bar Hill Cambridge, GB

Inventeur

Denne, William Anthony

Great Shelford/Cambridge, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.