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Brevet européen · EP0469026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0469026
Numéro de demande
EP90906308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1990
Publié
5 févr. 1992
Délivré
23 juil. 1997
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/20 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 8908871 19.04.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000589 18.04.1990
Publication PCT
WO1990/013062 01.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

HUGLE, William Bell

2, avenue de la Gare, CH-2000 Neuchâtel

Mandataire

Braun & Partner Patent-, Marken-, Rechtsanwälte

Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

Inventeur

HUGLE, William Bell

CH-2000 Neuchâtel

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