Verbindungselement
Brevet européen · EP0469109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0469109
- Numéro de demande
- EP91903784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 1991
- Publié
- 5 févr. 1992
- Délivré
- 15 juin 1994
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/19 (2006.01)
- Priorité
- CH A 507/90 16.02.1990
- Demande PCT
- PCT/CH1991/000040 13.02.1991
- Publication PCT
- WO1991/012384 22.08.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.