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Brevet européen · EP0469336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0469336
Numéro de demande
EP91111256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1991
Publié
5 févr. 1992
Délivré
9 mars 1994
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/06 (2006.01)
Priorité
AT X 90114528 28.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Endress u. Hauser GmbH & Co.

Hauptstrasse 1, D-79689 Maulburg, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Volker Morstadt

4153 Reinach BL

Inventeur

Neumeister, Jochen, Dipl.-Ing.

W-7000 Stuttgart 30, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.