Wässrige Zweikomponent-Polyurethandispersionen

Brevet européen · EP0469389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0469389
Numéro de demande
EP91111928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1991
Publié
5 févr. 1992
Délivré
27 avr. 1994
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/28 (2006.01)
C08G 18/46 (2006.01)
C08G 18/80 (2006.01)
Priorité
US A 559805 30.07.1990
US A 643615 22.01.1991
US A 644180 22.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Potter, Terry A.

New Martinsville, WV 26155, US

Jacobs, Patricia B.

Pittsburgh, PA 15241, US

Markusch, Peter H.

McMurray, PA 15317, US

Rosthauser, James W.

Glen Dale, WV 26038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.