Wässrige Zweikomponent-Polyurethandispersionen
Brevet européen · EP0469389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0469389
- Numéro de demande
- EP91111928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1991
- Publié
- 5 févr. 1992
- Délivré
- 27 avr. 1994
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/46 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)
- Priorité
- US A 559805 30.07.1990US A 643615 22.01.1991US A 644180 22.01.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Potter, Terry A.
New Martinsville, WV 26155, US
Jacobs, Patricia B.
Pittsburgh, PA 15241, US
Markusch, Peter H.
McMurray, PA 15317, US
Rosthauser, James W.
Glen Dale, WV 26038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.