Sanitärarmatur

Brevet européen · EP0469391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0469391
Numéro de demande
EP91111935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 juil. 1991
Publié
5 févr. 1992
Délivré
20 oct. 1993
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
DE A 4023988 28.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  3. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

IDEAL STANDARD GmbH

Ideal-Standard GmbH

Euskirchener Strasse 80, D-53121 Bonn 1, DE

Inventeur

Koch, Wilhelm

W-5489 Bongard, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.