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Brevet européen · EP0469649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0469649
Numéro de demande
EP91201450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1991
Publié
5 févr. 1992
Délivré
4 sept. 1996
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 25/48 (2006.01)
G01N 33/22 (2006.01)
Priorité
JP 205378/90 02.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 août 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TOKYO GAS CO., LTD., 5-20, Kaigan 1-chome, Minato-ku, Tokyo 105, Japon, Oval Engineering Co., Ltd., 10-8 Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon → TOKYO GAS CO., LTD., 5-20, Kaigan 1-chome, Minato-ku, Tokyo 105, Japon, Oval Corporation, 10-8, Kamiochiai 3-chome,, Shinjuku-ku,, Tokyo, Japon

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  4. 13 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  5. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Tokyo Gas Co., Ltd

TOKYO GAS CO., LTD.

5-20, Kaigan 1-chome, Minato-ku Tokyo 105, JP

Oval Corporation

10-8, Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Nukui, Kazumitu

Fujisawa-shi Kanagawa, JP

Matubara, Naoki

3-chome Shinjuku-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.